LES TROPHEES DES MEILLEURS

Association des Responsables et Chefs d'entreprises des Yvelines Sud

Présentation de la marque LES TROPHEES DES MEILLEURS

Déposée le 17 mars 1994 par l'association loi 1901 des Responsables et Chefs d'entreprises des Yvelines Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROPHEES DES MEILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 des Responsables et Chefs d'entreprises des Yvelines Sud domicilié(e) 54, rue du Maréchal Foch, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 732 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Responsables et Chefs d'entreprises des Yvelines Sud, A.R.C.Y Mr J-M LEDOYEN, Président - France.

La marque LES TROPHEES DES MEILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHEES DES MEILLEURS est expirée depuis le 17 mars 2004.

des Responsables et Chefs d'entreprises des Yvelines Sud a également déposé les autres marques suivantes : VOLONTE 78